NumériCad
est une application qui permet de disposer de toute la documentation
cadastrale sur son bureau ou sur le terrain.
C'est un outil puissant doté de fonctions de recherche
avancées:
- par références cadastrales,
- par propriétaires,
- par rue et numéro,
- par lieu-dit,
- par subdivision de section,
- par mot-clef de voie,
- par invariant.
L'association du plan et de la documentation littérale
(fichiers fonciers de la DGFiP) en fait un auxiliaire indispensable
pour les services de la collectivité. Il est une composante essentielle de l'observatoire fiscal communal.
La
possibilité qu'offre NumériCad
de superposer le plan sur des orthophotographies aussi bien que sur la
carte de Google Maps ou Google Earth permet de vérifier
l'actualité de la documentation cadastrale.
Il facilite le suivi de l'évolution du tissu communal et de
la nature des sols.
De nombreuses
requêtes graphiques sont intégrées mais l'utilisateur peut, selon ses
besoins, fabriquer toutes sortes de requêtes à visualiser
instantanément sur le plan.
La collectivité
dispose ainsi d'un outil d'analyse performant pour mieux asseoir ses
décisions relatives à la fiscalité directe locale ou à l'aménagement du
territoire.
La représentation
du plan est organisée en couches (bâtiments, détails topo, subdivisions
fiscales, etc).
Il est possible de créer des couches supplémentaires telles que POS,
PLU, Urbanisme, ou autre couche utilisateur.
L'utilisation de NumériCad sur le terrain,
couplé avec une antenne GPS permet à l'utilisateur de se repérer et
d'identifier les biens avec une grande facilité.
Bien d'autres fonctions sont disponibles:
mesures de distance et de surfaces,
géolocalisation de documents,
statistiques sur le plan et les données littérales,
estimation d'une taxe foncière,
édition d'un relevé de propriété complet ou simplifié,
transformations de coordonnées,
fabrication d'un atlas communal,
visualisation des communes limitrophes,
gestion des occupants,
descriptif complet des propriétés bâties et non-bâties,
consultation d'un bâtiment dans Street View
etc.
Fonctions
de contrôle de la fiscalité directe communale
Grâce à NumériCad,
il est possible de visualiser directement les impositions sur le plan
sous la forme de pastilles de couleur ou de requêtes graphiques
spécialisées qui indiquent qu'une imposition est bien établie sur une
parcelle.
Peuvent être ainsi vérifiées, les taxations des habitations,
commerces, piscines, terrasses, dépendances bâties, etc.
L'exemple ci-dessous à gauche montre que les bâtiments des
parcelles 828 et 829 ne sont pas imposées dans la base de l'année.
L'exemple de droite indique que la piscine de la parcelle 128
n'est pas taxée.
En utilisant ce dispositif avec prudence, il est possible de
déceler des insuffisances de taxation à signaler aux services
compétents par l'intermédiaire de la CCID.
Plusieurs
autres fonctions de contrôle sont également disponibles:
incohérence des coefficients de situation générale
terrasses non taxées
dépendances bâties non taxées
surfaces des piscines
erreurs de tarif
omission de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
surfaces habitables erronées
erreurs de natures de culture
etc.
Les anomalies constatées peuvent être rassemblées dans un
document Excel facilitant leur transmission à l'administration:
Ci-dessous, une vidéo de présentation de NumériCad
réalisée par Fidel-Expertise: