Informatique cadastrale

J.C. Etudes
La Calandrelle
Route de la Roque d'Anthéron
13410-Lambesc  jacques[at]jcetudes.com

 

                 NumériCad            

Système d'information géographique cadastral - Outil d'observatoire fiscal

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 NumériCad est une application qui permet de disposer de toute la documentation cadastrale sur son bureau ou sur le terrain.
  C'est un outil puissant doté de fonctions de recherche avancées:
- par références cadastrales,
- par propriétaires,
- par rue et numéro,
- par lieu-dit,
- par subdivision de section,
- par mot-clef de voie,
- par invariant.
  L'association du plan et de la documentation littérale (fichiers fonciers de la DGFiP) en fait un auxiliaire indispensable pour les services de la collectivité.
  Il est une composante essentielle de l'observatoire fiscal communal.



La possibilité qu'offre NumériCad de superposer le plan sur des orthophotographies aussi bien que sur la carte de Google Maps  ou Google Earth permet de vérifier l'actualité de la documentation cadastrale.
Il facilite le suivi de l'évolution du tissu communal et de la nature des sols.
  


 De nombreuses requêtes graphiques sont intégrées mais l'utilisateur peut, selon ses besoins, fabriquer toutes sortes de requêtes à visualiser instantanément sur le plan.
 La collectivité dispose ainsi d'un outil d'analyse performant pour mieux asseoir ses décisions relatives à la fiscalité directe locale ou à l'aménagement du territoire.



 La représentation du plan est organisée en couches (bâtiments, détails topo, subdivisions fiscales, etc).
Il est possible de créer des couches supplémentaires telles que POS, PLU, Urbanisme, ou autre couche utilisateur.



 L'utilisation de NumériCad sur le terrain, couplé avec une antenne GPS permet à l'utilisateur de se repérer et d'identifier les biens  avec une grande facilité.



  Bien d'autres fonctions sont disponibles:
  • mesures de distance et de surfaces,
  • géolocalisation de documents,
  • statistiques sur le plan et les données littérales,
  • estimation d'une taxe foncière,
  • édition d'un relevé de propriété complet ou simplifié,
  • transformations de coordonnées,
  • fabrication d'un atlas communal,
  • visualisation des communes limitrophes,
  • gestion des occupants,
  • descriptif complet des propriétés bâties et non-bâties,
  • consultation d'un bâtiment dans Street View
  • etc.


Fonctions de contrôle de la fiscalité directe communale
 
Grâce à NumériCad, il est possible de visualiser directement les impositions sur le plan sous la forme de pastilles de couleur ou de requêtes graphiques spécialisées qui indiquent qu'une imposition est bien établie sur une parcelle.
 Peuvent être ainsi vérifiées, les taxations des habitations, commerces, piscines, terrasses, dépendances bâties, etc.
 L'exemple ci-dessous à gauche montre que les bâtiments des parcelles 828 et 829 ne sont pas imposées dans la base de l'année.
 L'exemple de droite indique que la piscine de la parcelle 128 n'est pas taxée.
 En utilisant ce dispositif avec prudence, il est possible de déceler des insuffisances de taxation à signaler aux services compétents par l'intermédiaire de la CCID.

 

 Plusieurs autres fonctions de contrôle sont également disponibles:
  • incohérence des coefficients de situation générale
  • terrasses non taxées
  • dépendances bâties non taxées
  • surfaces des piscines
  • erreurs de tarif
  • omission de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
  • surfaces habitables erronées
  • erreurs de natures de culture
  • etc.
  Les anomalies constatées peuvent être rassemblées dans un document Excel facilitant leur transmission à l'administration:



Ci-dessous, une vidéo de présentation de NumériCad réalisée par Fidel-Expertise:


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